Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3192913
Date de dépôt :
07/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2022
PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE de B.S.A

Présentation de la marque PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE

Déposée le 7 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE est expirée depuis le 7 novembre 2022.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , (Marque figurative) , LE PLATEAU DE CAMPAGNE


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Inscription le 6 mars 2008 - retrait partiel n°470267 - Publication au BOPI 2008-03-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Inscription le 11 février 2008 - renonciation partielle n°471417 - Publication au BOPI 2008-02-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Inscription le 25 octobre 2012 - Changement d'adresse n°587550 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25

Renouvellement avec limitation le 3 octobre 2012 n°2511174 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-03

Substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; substances, boissons, lait et produits laitiers pour bébé, aliments et farines lactées pour bébés. Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; spécialités laitières et fromagères, fromages fondus ; lait fermenté, boissons lactées ou le lait prédomine ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; glace à rafraîchir, plats cuisinés à base des produits précités. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits à base de lait et jus de fruits ; boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques ; boissons à base de petit lait, jus de tomates ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparations des boissons ; préparations pour faire des liqueurs. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Service de promotion de vente pour des tiers. Regroupement au profit de tiers d'une variété de produits tels que substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; substances, boissons, lait et produits laitiers pour bébé, aliments et farines lactées pour bébés. Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; spécialités laitières et fromagères, fromages fondus ; boissons lactées ou le lait prédomine ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; glace à rafraîchir, pâte d'amande ; plats cuisinés à base des produits précités. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques ; lait fermenté, boissons à base de petit lait, jus de tomates ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparations des boissons ; préparations pour faire des liqueurs. Service de restauration (repas, alimentation), services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libres service, restaurants à service rapide, services de traiteurs permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins ; sur un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication. Service de restauration (repas, alimentation), services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libres service, restaurants à service rapide, services de traiteurs.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.